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Marques déposées par la société HENRI BRUNIER ET FILS
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CLOS LA ROQUÈTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLOS LA ROQUÈTE
SCEA HENRI BRUNIER ET FILS, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3547556
Date de dépôt :
07/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2028
CLOS LA ROQUÈTE de HENRI BRUNIER ET FILS

Présentation de la marque CLOS LA ROQUÈTE

Déposée le 7 janvier 2008 par la société HENRI BRUNIER ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS LA ROQUÈTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-07 du 15 février 2008.

Le déposant est la société HENRI BRUNIER ET FILS domicilié(e) Domaine du Vieux Télégraphe - 84370 - BEDARRIDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 732 106 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène domicilié(e) 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque CLOS LA ROQUÈTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3547556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS LA ROQUÈTE arrivera à expiration en date du 7 janvier 2028.

HENRI BRUNIER ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX MAS DES PAPES , L'HIPPOLYTE , DOMAINE DU VIEUX TELEGRAPHE , Piedlong


SCEA HENRI BRUNIER ET FILS, Société civile d'exploitation agricole - Domaine du Vieux Télégraphe - 84370 - BEDARRIDES - France - SIREN 324732106


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène - 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-24

Publication - Publication le 15 févr. 2008 au BOPI 2008-07

Inscription le 30 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°720438 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-30

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2018 n°2685298 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-21

Vins d'appellation d'origine.